Chacun des échantillons, substances et équipements amenés à SOLEIL dans le cadre de votre expérience doit être déclaré et sélectionné.
Les consignes de sécurité de la structure d'accueil, qui peuvent varier en fonction de type d'échantillon ou de l'équipement, doivent être respectées .
Retrouvez les consignes correspondant au type de projet que vous souhaitez réaliser :
- Expérience avec un échantillon radioactif
- Expérience avec utilisation de laser
Ainsi que toutes les informations sur la formation sécurité.
Après examen du projet par les comités de programmes, le groupe sécurité classera votre expérience en :
Vert (pas de danger) : l’expérience peut avoir lieu.
Jaune (danger spécifique) : une vérification par la sécurité avant le début de l’expérience est nécessaire.
Rouge (danger identifié) : une vérification par la sécurité avant le début de l’expérience est nécessaire et la présence d’un utilisateur est obligatoire en continue sur la ligne de lumière.
Noir : il est interdit de ramener l'échantillon concerné à SOLEIL / l'expérience n'est pas réalisable pour des question de sécurité
Quelques règles de sécurité :
- Les expériences classées rouge ne pourront pas commencer le week-end et la nuit.
- Quelque soit le classement de l’expérience, le groupe sécurité peut à tout moment vérifier toute expérience en cours.
- Le groupe sécurité se réserve le droit d’arrêter l’expérience si les règles de sécurité ne sont pas respectées.
- Si l’expérience est classée jaune ou rouge, un protocole particulier s'applique : elle ne peut débuter que si le Safety Approval Sheet est signé par l'utilisateur, le coordinateur de hall et le groupe Sécurité.
- Si l'expérience est classée verte, la signature du Safety Approval Sheet (SAS) par le groupe Sécurité n'est pas indispensable.
Quand vous décrivez votre expérience, merci de bien vouloir donner le plus de détails possible. Décrire les points suivants:
Le déroulement et le lieu de l’expérience étape par étape,
La quantité de chaque produit chimique (même pour la préparation d’échantillons). La quantité de bouteilles de gaz sur la ligne est limitée à 1 litre (pour les gaz toxiques et inflammables),
Les instruments utilisés,
Les mesures de sécurité à suivre pour la réception, la préparation et l’enlèvement de l’échantillon si nécessaire,
La fiche de données sécurité.
Les échantillons biologiques sont classifiés en 4 classes de risque, de niveau 1 sans danger, au niveau 4 pour les échantillons très dangereux.
Cette classification est basée sur la législation française.
L'évaluation est effectuée sur le fondement du classement prévu à l'article R. 231-61-1 (du Décret n° 94-352 du 4 mai 1994) et des maladies d'origine professionnelle dues à l'exposition aux agents biologiques.
Les agents biologiques sont classés en quatre groupes en fonction de l'importance du risque d'infection qu'ils présentent :
Groupe 1: comprend les agents biologiques non susceptibles de provoquer une maladie chez l'homme.
Groupe 2: comprend les agents biologiques pouvant provoquer une maladie chez l'homme et constituer un danger pour les travailleurs ; leur propagation dans la collectivité est peu probable ; il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficaces.
Groupe 3: comprend les agents biologiques pouvant provoquer une maladie grave chez l'homme et constituer un danger sérieux pour les travailleurs ; leur propagation dans la collectivité est possible, mais il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficaces.
Groupe 4: comprend les agents biologiques qui provoquent des maladies graves chez l'homme et constituent un danger sérieux pour les travailleurs ; le risque de leur propagation dans la collectivité est élevé ; il n'existe généralement ni prophylaxie ni traitement efficace.
A SOLEIL seulement les échantillons de classe 1 pourront être utilisés sans aucune restriction. Les échantillons de classe 2 pourront être autorisés par le groupe Sécurité de SOLEIL si le risque de contamination des travailleurs et pour l’environnement est considéré insignifiant. Si c’est le cas, l’expérience nécessitant des échantillons de classe 2 sera systématiquement classée jaune avec le protocole correspondant.
Les échantillons dont l’organisme d’origine est listé dans l’arrêté du 30 juillet 2004 doivent être déclarés à l’AFSSAPS.
Merci de contacter le groupe Sécurité, pour toute question concernant vos échantillons et la possibilités d’effectuer des expériences sur les échantillons de classe 2.
Seule la ligne de lumière MARS de SOLEIL est autorisée à accueillir des échantillons radioactifs. L'ensemble du site SOLEIL est une zone non réglementée vis-à-vis du risque radiologique.
Seuls les échantillons radioactifs solides, sous forme métallique, « bulk » (= échantillon massif), « frittée », de film de pâte humide, ou liquides peuvent être autorisés à entrer sur le site de SOLEIL pour y être analysés sur la ligne de lumière MARS.
Les échantillons radioactifs, d’aussi faible activité soient-ils, sous forme de poudre ou de gaz sont strictement interdits à SOLEIL, y compris sur la ligne MARS.
Le port de dosimètre n'est pas nécessaire. La consigne à respecter, qui concerne le PSS (Personal Safety System) pour garantir la radioprotection, est la suivante :
Aucune modification physico-chimique in-situ de l’échantillon, susceptible d’entrainer des rejets en raison du processus expérimental, n’est autorisée.
L’ensemble des exigences décrites ci-dessous pour l’accueil d’échantillons radioactifs sur la ligne MARS complète les exigences standards en termes de sécurité applicables à SOLEIL (se référer à "consignes de sécurité" pour les règles de sécurité classique applicables aux expériences à SOLEIL).
Les différents types d’expérimentations susceptibles d’être accueillies sur la ligne MARS et réalisables sur des échantillons radioactifs ont été regroupés dans cinq familles distinctes décrites ci-dessous :
• F0 : expériences à pression et température ambiante et sans contrainte physique ou chimique sur les échantillons au cours de l’expérience ;
• F1 : expériences sur des micro-échantillons sous très haute pression (jusqu’à 100 GPa) et sous haute température (< 2000 K) ;
• F2 : expériences à basse température (10 K < T < 300 K) ;
• F3 : expériences avec réactions chimiques ou électrochimiques (300 K < T < 450 K) ;
• F4 : expériences à haute température (300 K < T < 1800 K).
A SOLEIL, l’activité détenue sur la ligne MARS pour un PROJET, ne peut dépasser une valeur limite qui a été fixée par l’Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) et qui dépend du ou des radionucléides contenus dans les échantillons à analyser ET de la famille d’expérience envisagée par l’utilisateur.
Pour la famille d’expérience F0, les limites d’activité par isotope susceptible d’être accueilli sur la ligne MARS sont données dans le Tableau 1. La somme des activités pour chaque isotope contenu dans l’ensemble des échantillons amenés à SOLEIL ne doit pas dépasser les limites fixées au Tableau 1.
Et, dans tous les cas, le coefficient Q définit ci-dessous pour un échantillon contenant un mélange de plusieurs radionucléides ou pour plusieurs échantillons contenant des radionucléides différents devra être strictement inférieur à 20 000.
Avec Ai, l’activité de l’isotope i et Alimi, l’activité limite correspondant au seuil d’exemption de l’isotope i.
Pour les familles d’expérience F1, F2, F3 et F4, les limites d’activité par isotope susceptible d’être accueilli sur la ligne MARS sont données dans le Tableau II et correspondent aux seuils d’exemption pour l’application de l’article R.1333-18, à l’exception du tritium (3H) dont l’activité est strictement limitée à 1,5 kBq par échantillon et à 3 kBq au total sur la ligne MARS.
Ainsi, par projet, un radionucléide pur devra respecter la condition suivante :
• la quantité de radionucléide pur ne devra pas dépasser la limite du seuil d’exemption donné dans le tableau II (colonne 2), quelle que soit la valeur de la concentration d’activités du radionucléide ;
• S’il s’agit d’un mélange de radionucléides, le quotient « Q » devra être strictement inférieur à 1.
Pour rappel, le quotient « Q » s’utilise dans les cas de mélanges de nucléides dans un même échantillon et/ou pour prendre en compte les activités des isotopes contenus dans plusieurs échantillons :
où :
Ai représente l’activité totale (en Bq) du radionucléide i
Alimi représente le seuil d’exemption en activité du radionucléide i
Une planification stricte et la tenue en temps réel d’un inventaire des échantillons et des activités détenues par la ligne de lumière MARS, conformément aux prescriptions de l’ASN, impliquent donc la déclaration par les utilisateurs des activités (massique et totale) par isotopes de tous les échantillons apportés sur le site pour la réalisation de l’expérience. Ces informations seront transmises à SOLEIL au plus tard 1 mois avant le début de l’expérience.
Pour qu’un projet d’expérience soit accepté du point de vue de la sécurité et de la radioprotection, un certain nombre de conditions supplémentaires sont requises, en particulier au niveau des propriétés et caractéristiques du ou des échantillons objets de l’expérience. Le débit de dose émis par l’échantillon lors de son entreposage sur la ligne MARS ainsi que pendant son séjour sur le ou les postes expérimentaux de la ligne doit être compatible avec le zonage radiologique en vigueur à SOLEIL. Lorsque l’échantillon est sur la ligne MARS, le débit d’équivalent de dose à l’extérieur des locaux de la ligne MARS doit être strictement inférieur à 0,5 µSv.h-1. A l’intérieur des locaux de la ligne MARS, les caractéristiques de l’échantillon et éventuellement du blindage du porte-échantillon doivent être tels que le débit d’équivalent de dose soit maintenu dans les limites compatibles avec le zonage des locaux de la ligne MARS qui en aucun cas ne doit aller au-delà des valeurs correspondant à une zone contrôlée jaune.
Les tableaux A1 et A2 ci-dessous rappellent les modalités de classement des locaux en fonction des niveaux d’exposition radiologique.
Tableau A1 : critères de classification des locaux vis-à-vis du risque radiologique (dose efficace).
Tableau A2 : critères de classification des locaux vis-à-vis du risque radiologique (dose équivalente).
De plus, afin de respecter les caractéristiques de la ventilation nucléaire mise en œuvre dans les locaux de la ligne MARS, l’ensemble des échantillons amenés pour les expériences doivent être dimensionnés de sorte qu’en cas de rupture de confinement et de dispersion de tout ou partie du ou des échantillons dans l’un ou l’autre des locaux de la ligne l’activité volumique mise en suspension soit telle que le nombre de RCA (tel que défini au 2 du tableau A1) en cas de dispersion atmosphérique soit strictement inférieur à 32. Enfin, pour que le projet déposé puisse être autorisé par le groupe sécurité de SOLEIL, il est indispensable que le responsable du projet s’assure de la fourniture des documents et informations attendues par la Section de Radioprotection (SRP) en temps et en heure dans le respect des prescriptions de l’Autorité de Sûreté Nucléaire applicables à SOLEIL.
Les échantillons seront mis en place dans un porte-échantillon compatible avec la famille d’expérience envisagée dans l’installation du demandeur. Les porte-échantillons définis par le demandeur en concertation avec l’équipe de la ligne MARS présenteront a minima un simple confinement (échantillon solide non contaminant) ou un double confinement dès lors que l’échantillon présente un risque de contamination (intrinsèque et/ou lié à l’expérience). Ce confinement devra avoir fait l’objet d’une étude de tenue aux conditions expérimentales envisagées démontrant l’efficacité et l’étanchéité du confinement sur l’ensemble de la durée du séjour du porte-échantillon sur la ligne MARS. Conformément aux prescriptions de l’ASN, ce rapport de tests de validation du confinement sera préalablement transmis à la SRP de SOLEIL lors du dépôt du projet d’expérience.
Le débit d’équivalent de dose de l’échantillon (et du porte-échantillon le cas échéant) dans son confinement, en dehors du colis de transport devra être précisé, au contact et à 1 m, sans blindage et avec blindage le cas échéant en précisant les caractéristiques de ce blindage. Les calculs de dimensionnement du blindage (qui devra respecter le principe d’optimisation de la radioprotection) seront transmis à la SRP de SOLEIL. Il est à noter que certaines parties des salles de préparation (LEN) et d’expérience (LEX) de la ligne MARS pourront être classées ponctuellement en zone contrôlée (jaune au maximum). Il est rappelé ici que toute zone extérieure à la ligne MARS (dans le hall expérimental) doit demeurer en zone non réglementée depuis l’arrivée des échantillons sur la ligne MARS, tout au long de la durée de l’expérience et jusqu’à leur réexpédition vers leur laboratoire d’origine.
Les échantillons :
• seront envoyés sur le site de SOLEIL à l’attention du local contact de la ligne MARS désigné pour l’expérience. A leur arrivée sur le site de SOLEIL, la SRP réalisera les contrôles radiologiques réglementaires,
• puis ils seront transférés sur la ligne MARS en vue de l’expérience.
Le transport retour des échantillons dans le laboratoire d’origine sera organisé par l’utilisateur mais, comme le définit la réglementation, sous la responsabilité de SOLEIL. Pour cette raison, il est demandé aux utilisateurs de renseigner les fractions de valeurs A1 et A2 nécessaires à la préparation de chaque colis prévu pour le transport retour (pour information : cf. chapitre IV des prescriptions de l’AIEA). Les échantillons analysés sur SOLEIL repartiront de SOLEIL dans le délai le plus court suivant la fin du projet (dans la mesure du possible, il n’excèdera pas 2 semaines). Aucun échantillon ne sera considéré comme « déchet » à gérer par SOLEIL.
Les transports des échantillons seront organisés de telle sorte que leur réception sur site s’effectue le lundi ou le mardi entre 8h30 et 12h30 ou entre 13h30 et 16h30, au maximum 1 semaine avant le début de l’expérience et au minimum 24h avant le début de l’expérience. Dans la mesure du possible, les réexpéditions des échantillons vers leur laboratoire d’origine seront effectuées le plus tôt possible à l’issue de l’expérience. Les débits d’équivalent de dose au contact et à distance du colis et du véhicule de transport devront impérativement respecter la réglementation en vigueur (contenue dans l’arrêté « transport » - TMD -).
Les échantillons radioactifs ne feront en aucun cas l'objet d'une préparation à SOLEIL.
Les manipulations des échantillons (sortie du coffre, transfert interne, mise en place sur la station d’analyse…) seront effectuées, en présence de 2 personnes, dont au moins un salarié de SOLEIL, du mercredi au vendredi pendant les heures ouvrables de SOLEIL afin de garantir la présence d’un agent de la SRP sur le site de SOLEIL.
Les données pour chaque radionucléide (masse, activité…) doivent être renseignées (mentions obligatoires).
Le nom du/des radionucléide(s) sera renseigné, pour chaque échantillon (un formulaire par échantillon), sous la forme suivante :
• le symbole chimique (première lettre en majuscule, deuxième lettre en minuscule) ;
• le nombre de masse ;
• le cas échéant, le symbole « m » signifiant le caractère « métastable » ou « + » ou « sec » s’il s’agit d’un radionucléide père en équilibre avec ses nucléides de filiation, le tout sans espace (Ex : U238, Ag110m).
Prière de noter que si plusieurs échantillons se trouvent sur un même porte-échantillon, chaque échantillon doit être déclaré individuellement en indiquant dans quel porte-échantillon il est installé pour l’expérience. Néanmoins, toutes les données concernant le porte-échantillon peuvent être reportées automatiquement sur chaque nouvelle fiche de déclaration d’échantillon individuel (pour dupliquer le formulaire : cliquer sur [use as model]). La saisie des données concernant le porte-échantillon sera ainsi effectuée qu'une seule fois. Veillez cependant à modifier les champs concernant l'échantillon lui-même.
Il est vivement conseillé à l’utilisateur de se rapprocher du personnel de la ligne MARS pour tout élément d’information utile à la présentation du projet d’expérience sur le SUNSET lors du dépôt (ou avant) et de la Personne Compétente en Radioprotection dont il dépend dans son laboratoire pour avis et conseil sur les éléments concernant les aspects de radioprotection. Notamment, pour s’assurer que le classement par l’employeur de l’utilisateur (travailleurs non exposés ou travailleurs classés en catégorie A ou B du fait de leur exposition aux rayonnements ionisants) et de ses confrères susceptibles de participer à l’expérience à SOLEIL est établi dans le respect de la réglementation applicable en vigueur.
Toute expérience mettant en jeu des échantillons radioactifs, contenant des radionucléides dont les activités impliquent une valeur du quotient Q >1, sera systématiquement classée rouge, à l’exception des expériences de la famille F0 mettant en œuvre des échantillons non contaminants.
Pour les échantillons « contaminants » ou « contaminants et irradiants », ne pourront être classées en jaune que les expériences de la famille F0 qui permettront de respecter l’ensemble des critères suivants :
• Q ≤ 1 et ;
• La dose engagée en cas de contamination à laquelle un intervenant serait susceptible d’être exposé en une heure lors d’une rupture de confinement est strictement inférieure à 2 mSv, et ;
• La dose individuelle prévisionnelle maximum pour l’exposition externe n’excède pas 10 µSv pour l’ensemble de l’expérience, et ;
• Le débit d’équivalent de dose (gamma + beta) au contact en tout point de l’un ou l’autre des portes échantillons manipulé au cours de l’expérience n’excède pas 650 µSv/h.
Récapitulatif des pièces à fournir au groupe sécurité avant toute expérience
Tous les lasers, quelques soient leurs classes doivent faire l’objet d’une déclaration auprès du service sécurité.
Les laser de classe 1 à 3a doivent être signalés par un pictogramme.
Laser classe 3b
Les expériences nécessitant l’utilisation sur le site SOLEIL de laser de classe 3b sont classées en risque jaune. Le port de lunettes de sécurité adaptées est obligatoire, ainsi que l’installation de signalisation et l’isolement de la source de faisceau laser.
Laser classe 4
Les expériences nécessitant l’utilisation sur le site SOLEIL de laser de classe 4 sont classées en rouge. Un système de sécurité spécifique est obligatoire. Son bon fonctionnement doit être contrôlé par le service sécurité avant toute mise en service du laser. Au terme de cette visite sera remis au responsable de ligne une autorisation d’utilisation du laser. Le port de lunettes de sécurité adaptées ainsi que la présence de signalisation sont également obligatoires.
Veuillez noter que le suivi d’une formation sécurité en ligne est obligatoire avant d’accéder aux lignes de lumière.
Cette formation s'effectue en ligne dans le SUN set.
Si un des utilisateurs n’a pas suivi la formation sécurité avant son arrivée, il devra prévoir 20 minutes de formation sur place.
Il est recommandé de faire la formation au préalable de votre venue, puis qu'elle est accessible en ligne dans le SUN set.
La formation sécurité est valable 1 an. Par conséquent chaque année à date anniversaire il vous est demandé de suivre à nouveau la formation.
La formation est sanctionnée par un contrôle de connaissance (10 questions, avec des réponses à cocher).
S'il y a une erreur sur une réponse, l’utilisateur est renvoyé au chapitre concerné, puis à nouveau sur le questionnaire.
La formation est validée uniquement si l'utilisateur répond correctement à toutes les questions.
Horaires : lundi au vendredi, 8h30-17h30
Email : useroffice@synchrotron-soleil.fr
Tel. : +33 (0) 169359651
Tel. : +33 (0) 169359690
ORGUES (ORGanisation des UtilisatEurs de Soleil)
Calendrier de fonctionnement (165.6 Ko)
Charte utilisateurs (258.36 Ko)
Charte informatique (168.74 Ko)
Politique de gestion des données (332.32 Ko)
